Mentions Légales
Éditeur du site
Ce site internet est édité par :
ACA srl – Aca Épuration des Eaux
Rue François Vandamme 42
6120 Ham‑sur‑Heure‑Nalinnes
Belgique
Numéro d’entreprise (TVA) : BE0867260370
Téléphone : +32 71 21 38 20
GSM : +32 498 43 90 90
E‑mail : info@aca-sprl.com
Responsable de publication : ACA srl
Hébergement
Le site est hébergé par :
Agence des Médias Numériques SASU (Amen)
200 rue de la Croix Nivert
75015 Paris
France
Numéro de TVA : 29421527797
Numéro SIREN : 421 527 797
Site web : https://www.amen.fr/
L’hébergeur assure le stockage et la mise à disposition des fichiers statiques du site (HTML/CSS).
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, photographies, illustrations, logos, structure) est la propriété exclusive d’ACA srl, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.
Responsabilité
ACA srl s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible. Toutefois, l’éditeur ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.
L’utilisation des informations et contenus disponibles sur l’ensemble du site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.
Données personnelles
Ce site est un site statique (HTML/CSS).
Il ne collecte aucune donnée personnelle, ne propose aucun formulaire de contact, n’utilise aucun outil de mesure d’audience, aucun service tiers et aucun script de suivi.
Aucun traitement de données à caractère personnel n’est effectué via ce site.
Cookies
Ce site n’utilise aucun cookie, y compris pour la navigation ou l’affichage des images (lightbox incluse).
Aucun dépôt de cookie, de traceur ou de technologie similaire n’est effectué lors de la consultation du site.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit belge.
En cas de litige, les tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Charleroi sont compétents, sauf disposition légale impérative contraire.
Pour plus d’informations concernant le traitement des données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité (RGPD).